Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Team SHOOT-OFF
M.C.D
Numéro de dépôt :
4431495
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Team SHOOT-OFF
Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par M.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Team SHOOT-OFF »
Le déposant est M.C.D domicilié(e) CHEMIN DE LA PALISSADE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO, Madame GLADYS PAQUIEN domicilié(e) 236 RUE ALBERT EINSTEIN - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.C.D - CHEMIN DE LA PALISSADE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France
IN EXTENSO, Madame GLADYS PAQUIEN - 236 RUE ALBERT EINSTEIN - 26800 - PORTES LES VALENCE - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750382 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05
Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils ; Armes de tir, crosses de fusil anatomiques et réglables, crosses de toute forme et de toute matière (notamment en bois, métal, carbone, fibre de carbone, tous matériaux composites, non compris dans d'autres classes), parties constitutives des produits compris dans cette classe, mallettes à fusils ;
Bois façonnés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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